À la suite du lancement de sa première édition en 2000, La Procédure et les usages de la Chambre est rapidement devenu un ouvrage incontournable sur la Colline du Parlement. Dix‑sept ans plus tard, c’est toujours l’un des volumes procéduraux les plus consultés et un outil de travail sans pareil pour les députés et leur personnel, les employés de la Chambre des communes, ainsi qu’un très grand nombre de citoyens.

C’est donc avec une ambition renouvelée qu’une équipe chevronnée a travaillé pendant plusieurs années à la préparation de cette troisième édition. Par leur étude approfondie des précédents parlementaires canadiens, lesquels sont en constante évolution, les rédacteurs ont relevé d’une main de maître le défi colossal qu’on leur proposait : faire de chaque page de cet ouvrage un héritage durable de la mémoire collective de la Chambre des communes et un guide sans pareil pour la compréhension de ses usages et de ses pratiques.

Alors que le Canada célèbre le 150e anniversaire de la Confédération, nous voulions souligner, à notre manière, la contribution parlementaire à cette histoire par cette édition commémorative.

Dès 2008, alors que la deuxième édition était encore en cours de publication, une équipe de greffiers à la procédure a été mise sur pied afin de colliger des événements procéduraux d’intérêts dans le but d’amasser l’information pertinente au profit de la présente édition. Le projet de rédaction a réellement pris son envol en 2010 sous la gouverne successive de Barbara Whittaker, de Jean-Philippe Brochu, de Natalie Foster et de Michelle Tittley. Ces gestionnaires ont mis à profit leur vision, leur leadership et leur grand sens de l’organisation afin d’assumer la responsabilité d’un projet de grande envergure. L’équipe de projet, sous la supervision des gestionnaires, était menée par Catherine Cuerrier, responsable de la gestion du contenu. Elle a fait preuve d’une minutie incroyable et d’un dévouement sans bornes afin de respecter des normes de qualité des plus élevées. Tous les aspects de la production, tant pour la version papier que pour la version électronique, ont été successivement dirigés par Erica Pereira, Julie Pelletier et Julie-Anne Macdonald. Leur travail a contribué à l’excellence de cette publication au-delà de la version imprimée puisqu’elle est maintenant offerte dans des formats modernes et accessibles.

Le projet de la troisième édition a également pu compter sur une remarquable équipe de rédacteurs composée de greffiers à la procédure provenant de toutes les directions des Services de la procédure. Cette diversité de ressources nous a permis de rassembler l’expertise nécessaire à un ouvrage procédural de haute qualité. Le professionnalisme et le perfectionnisme de Richard Bernier, Stephanie Bond, Emma‑Leigh Boucher, Paul Cardegna, Olivier Champagne, Lisa Chartier‑Derouin, Marc‑Olivier Girard, Stéphanie Haché, Jubilee Jackson, Marie‑France Lafleur, Andrew Lauzon, Michelle Legault, Mike MacPherson, Caroline Massicotte, Philippe Méla, Marie‑Thérèse Messier, David‑Andrés Novoa, Chloé O’Shaughnessy, Marie‑France Renaud, Gary Sokolyk, Lucie Tardif‑Carpentier, Émilie Thivierge, Graeme Truelove, Justin Vaive et Nancy Vohl ont été mis à profit afin de veiller à ce que la qualité de cet ouvrage fasse autorité en matière de procédure à la Chambre des communes. À cette équipe s’ajoutent plusieurs greffiers à la procédure qui ont procédé à la révision et à la relecture des chapitres, notamment Leif‑Erik Aune, Aimée Belmore, Rémi Bourgault, Caroline Bosc, Miriam Burke, Andrew Chaplin, Cynara Corbin, Isabelle Dumas, Georges Etoka, Alexandre Jacques, Hugues La Rue, Jim Latimer, Evelyn Lukyniuk, Michel Marcotte, Marisa Monnin‑Enwright, Roger Préfontaine, Marlene Sandoval, Naaman Sugrue et Andrew Wilson. J’aimerais aussi souligner le travail des greffiers adjoints Eric Janse et Colette Labrecque‑Riel, des greffiers principaux Robert Benoit, Jeffrey LeBlanc, Jeremy LeBlanc, Ian McDonald et Pierre Rodrigue, ainsi que des greffiers principaux adjoints José Cadorette, Mark D’Amore, Luc Fortin, Guillaume LaPerrière‑Marcoux, Scott Lemoine et Patrice Martin.

De nombreuses autres personnes provenant des Services de la procédure ont contribué à la réalisation de cet ouvrage. Mes remerciements s’adressent en particulier à la conservatrice Johanna Mizgala et à la conservatrice adjointe Monique Carnell, qui ont été d’une grande aide lors de la rédaction du chapitre 6, « Le cadre administratif », à l’équipe de Bruce Young, chef des Publications parlementaires, et plus particulièrement à Pierrette Brousseau, Julie Dunbar, Emmanuelle Hodgson et Brian McCambridge, pour leur précieux travail lors de l’élaboration des guides de rédaction et pour la révision des textes, ainsi qu’à Aimée Belmore, Brigitte Berthiaume, Nicole Blais, Chady Chahine, Christine Fillion et Héléna Molino, sous la direction de Monique Desloges et Martine Rocheleau, pour leur précieuse collaboration lors de l’indexation des chapitres. Je me dois aussi de mentionner l’apport de nombreux adjoints administratifs qui ont travaillé à l’élaboration des notes en bas de page dont Oumayma Absy, Malachie Azémar, Patrick Bertrand, Johane Boulet, Dominique Chiasson, Nathalie Gilbert, Chantal Gilliland, Anne Jarbouh, Natalie Jeanneault, Dany Lamarque, Sophie LeBlanc, Caroline Martin, Danielle Migeon, Micheline Nadeau, Catherine Ngando Edimo, Sylvie Ouellet, Lucie Paquette, Daniela Martins Peixoto, Louise Pilon, Lucie Poulin, Vanessa Robillard, Melanie Roy, Alexandra Scott‑Larouche, Mélanie Therrien, Martine Trépanier, Louise Vaillant et Alexandre (Sacha) Vassiliev. Johan Fong, Marc Gagnon et Maureen Quirouet ont été d’un grand soutien pour tout ce qui se rapporte au graphisme du livre. Enfin, je me dois de souligner la participation de nombreux pages parlementaires affectés à diverses tâches administratives.

Nous avons également pu compter sur les compétences, le dévouement et l’enthousiasme d’une panoplie de secteurs de l’Administration de la Chambre des communes. Je voudrais exprimer ma gratitude pour tout le travail qu’ont accompli Philippe Dufresne, légiste et conseiller parlementaire, et Richard Denis, légiste adjoint et conseiller parlementaire, ainsi que leur équipe de conseillers parlementaires et de rédacteurs juridiques lors de la révision de certains chapitres en plus de leurs précieux conseils sur les citations juridiques et la jurisprudence pertinente à notre ouvrage. J’aimerais souligner le rôle qu’ont joué Daniel Paquette, dirigeant principal des finances ainsi que Richard Soucy, Paul Morin, Hasan Zaidi et France Beaulne lors des négociations contractuelles relatives à la publication du livre. Nous avons aussi pu bénéficier de l’équipe dévouée de Stéphan Aubé, dirigeant principal de l’information et de Yassine Aouididi, Patrick Beaulieu, Michael Bell, Fadhel Ben Slama, Michel de Montigny, Ian Guénard, Camelia Iliut, Gilles Montsion et Lucie Voyer lors de l’élaboration de lignes directrices pour le développement et la mise sur pied du livre numérique et de la version web. Mes remerciements vont aussi à Benoit Giroux, directeur général des opérations de la Cité parlementaire, ainsi qu’à Christian Diotte et à Bernard Thibodeau qui ont aimablement fourni de nouvelles photos afin de donner une image plus moderne et actuelle à cette nouvelle édition. L’équipe de Pierre Parent, dirigeant principal des ressources humaines, ainsi que celle de Patrick McDonell, sergent d’armes adjoint et agent de la sécurité institutionnelle, nous ont apporté de précieux renseignements et conseils lors de la rédaction des chapitres 4, « La Chambre des communes et les députés », et 6, « Le cadre physique et administratif ». Enfin, l’équipe de Kori Ghergari, chef des communications corporatives, nous a été d’une grande aide lors de la conception et de l’exécution des stratégies de communication.

D’autres acteurs ont aussi contribué à cet ouvrage. Nous avons eu le privilège de bénéficier de l’expertise de Mélanie Ayotte, Michaël Dumais, Sharon Filiatrault, Christianne Gareau, Jean‑Michel Lavergne, Sylvie Nugent, Louise Ouimet et Kristi Thompson, bibliothécaires de référence de la Bibliothèque du Parlement, pour la mise à jour de la bibliographie. Le personnel de la Bibliothèque a aussi été d’un grand service lors de nos nombreuses demandes de référence. Le Bureau de la traduction a pour sa part fourni une excellente version dans les deux langues officielles. Je voudrais saluer le travail assidu des traducteurs principaux Kyla Boyer, Julie Désautels, Josée Deschênes et Victoria Ralph, ainsi que leurs collègues Desmond Fisher, Terri Irwin et Andréa Spraggs, sous la coordination de Marie‑Claude Fortin et la supervision de Catherine Bouchard et de Caroline Corneau.

Mes remerciements vont aussi à Johanne Forget, Simon Francoeur, Akshay Gir, Josée Lafontaine, Philippe Lanthier et Sylvie Lévesque des Éditions Yvon Blais qui ont travaillé sans relâche tout au long de la production de cette édition.

Par ailleurs, je saisis cette occasion pour remercier spécialement Beverley Isles, greffière adjointe, qui a dirigé l’équipe du projet avec énergie et minutie. La rigueur et les efforts qu’elle a démontrés sont sans pareil.

Enfin, il faut rendre hommage à Marc Bosc, greffier par intérim, dont le professionnalisme et l’incessante quête de l’excellence se reflètent tout au long de cette édition.

Au final, ce sont plus de 150 personnes qui ont travaillé à la rédaction, la révision, la mise en page et la publication de cette troisième édition. En tant que rédacteurs principaux de la troisième édition de La procédure et les usages de la Chambre des communes, Marc Bosc et moi‑même sommes très fiers de cette équipe professionnelle et dévouée qui constitue un facteur clé pour garantir l’efficacité et le bon fonctionnement de toute organisation fondée sur le savoir. Cet effort de collaboration extraordinaire se traduit par un ouvrage qui, je le souhaite, sera apprécié par tous.

André Gagnon
Sous‑greffier, Procédure